BANYULS DELS ASPRES • BROUILLA • CAIXAS • CALMEILLES • CAMELAS • CASTELNOU • FOURQUES • LLAURO • MONTAURIOL • OMS • PASSA
STE COLOMBE • ST JEAN LASSEILLE • TERRATS • THUIR • TORDERES • TRESSERRE • TROUILLAS • VILLEMOLAQUE

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Conseil Communautaire du 26 février 2015

1/ Débat d'Orientations Budgétaires 2015

  1. - Débat d'Orientations Budgétaires 2015

2/ Budget général 2014 décision modificative

3/ Complément délibération n°80/13 protocole échanges dématérialisés prefectures et trésorerie

4/ Aménagement de l'Office de Tourisme Aspres-Thuir : demande de subvention au CG66

5/ Aménagement de l'Office de Tourisme Aspres-Thuir : demande de subvention à la région Languedoc Roussillon

6/ PDN demande de subvention FEDER- PDN demande de subvention FEDER

7/ Aménagement Multi-accueil de Thuir demande de subvention CAF

8/ Aménagement Multi-accueil de Thuir demande de subvention CG66

9/ Validation candidature du Pays Pyrénées Méditerranée programme LEADER

10/ SCOT Plaine du Roussillon : approbation statuts modifiés

11/ SCOT Plaine du Roussillon désignation representants aux comités de pilotage

12/ Convention RAM Ponteilla

13/ Convention Téléalarme Ponteilla

  1. - SCOT Plaine du Roussillon : désignation représentants aux comités de pilotage

14/ Convention Téléalarme Llupia

15/ Semaine de la parentalité : demande de subvention au titre du REAAP

16/  Modification du tableau des effectifs

17/ Collecte des DEEE et lampes usagées : signature de coventions OCAD3E et RECYCLUM

18/  Modification de délibération n°6/2014 demande de subvention intervention potences agricoles

19/ Complexe Multi-activités Villemolaque : Avenants LOT n°10 et n°12

20/ Approbation montant et choix de l'entreprise reconstruction STEP Intercommunale à Thuir

21/  Demande de financement DETR Dommage Intemperies Novembres 2014

22/ Reconstruction STEP Intercommunale sise à Thuir : demande DETR

 Conseil Communautaire du 08 Avril 2015