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Fonctionnement

Les oppositions municipales sont représentées au sein du Conseil communautaire.
Les conseils municipaux de chaque commune sont associés et informés, au moins deux fois dans l'année, des travaux du Conseil communautaire.

Les organes de décision : Bureau et Conseil communautaire

Le bureau communautaire est l'organe exécutif de la Communauté d'agglomération. C'est une instance d'examen et d'arbitrage des projets de la Communauté. Il prépare les décisions et s'assure que chaque projet respecte l'intérêt communautaire. Il n'est donc pas délibératif et ne peut prendre de décisions collectivement. Les seules délibérations sont celles du Conseil communautaire.

Bureau communautaire

Le Bureau communautaire est actuellement composé de 4 membres (le Président et les 3 Vice-présidents) :

  • Marie-Hélène Amiable, Maire de Bagneux, Présidente
  • Catherine Margaté, Maire de Malakoff, 1re Vice-Présidente chargée des Finances, du Personnel, de l'Administration générale, de l'Environnement, du Développement durable, de l'Eclairage public et des Transports
  • Jean-Didier Berger, 2e Vice-Président chargé du Développement économique, de l'Emploi, du CLIC et du Logement
  • Laurent Vastel, Maire de Fontenay-aux-Roses, 3e Vice-Président chargé du Sport et de la Culture

Conseil communautaire

Le Conseil communautaire est l'instance de décision de la Communauté d'agglomération. Il détermine les actions prévues dans le projet d'agglomération et définit les grandes orientations de la politique communautaire. Conformément au Code général des Collectivités territoriales, la représentation des communes au sein du conseil communautaire est définie en fonction du nombre d'habitants.
Les conseils ont lieu une à deux fois par trimestre, à tour de rôle dans les communes membres.
D'une certaine manière, le Conseil communautaire de l'Agglomération est l'équivalent du Conseil municipal pour une Mairie.

Le Conseil communautaire est composé de 48 conseillers communautaires désignés par chacun des quatre conseils municipaux, selon une représentation proportionnelle au nombre d'habitants :

  • Bagneux - 13 sièges
  • Clamart - 17 sièges
  • Fontenay-aux-Roses - 8 sièges
  • Malakoff - 10 sièges

Les Commissions communautaires

Au nombre de 3, les Commissions communautaires se réunissent avant chaque séance du Conseil communautaire pour en étudier les affaires à l'ordre du jour mais également pour préparer les orientations et décisions de la Communauté d'agglomération.
Une Commission locale d'évaluation des transferts de charges établit un bilan financier des transferts de charges et de ressources entre la Communauté d'agglomération et les communes la composant.
Chaque commission est composée de 15 ou 16 membres, de sorte que chaque conseiller communautaire siège dans une commission :

  • Commission transports, finances et environnement, présidée par Catherine Margaté
  • Commission développement économique, habitat, aménagement et politique de la ville, présidée par Jean-Didier Berger
  • Commission culture et sports présidée par Laurent Vastel